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Mvt. Europ. Vaucl. Textes fondateurs

ME France - Vaucluse - Statuts

Statuts à jour du des décisions du conseil d'administration du 5 janvier 2016: déplacement du siège social.

 

Mouvement Européen-France-Vaucluse et environs

Statuts approuvés lors de l'assemblée générale de la section du 7 février 2014

TITRE PREMIER : LA SECTION LOCALE

Art. 1 - CONSTITUTION - DENOMINATION

Il est formé entre les personnes qui adhérent aux présents statuts une association dénommée « Mouvement Européen-France-Vaucluse et environs » avec respect de la Charte graphique. Cette Association est une Section du Mouvement Européen-France.

Elle adhère au Mouvement Européen-France dont le siège est à Paris – 2 rue de Choiseul

75002. Elle est signataire de la Convention du Mouvement Européen-France, annexée

aux présents statuts, et se déclare liée par ses règles ainsi que les Statuts et le Règlement

intérieur du Mouvement Européen-France. Elle respecte les dispositions du document

« Constitution et Développement d’une section du Mouvement Européen-France ».

Les statuts sont approuvés par le Bureau du Mouvement Européen-France, afin

d’assurer l’harmonie entre toutes les associations locales de ce Mouvement.

Art. 2 - OBJET

La zone d’action de l’Association est en principe le département mais s'étend à ses environs

notamment pour Avignon dont la géographie particulière situe la ville principale aux confins

de 3 départements et 2 régions.

La Section a pour objet :

1°) De regrouper toutes les personnes physiques et morales de sa zone d’action,

désireuses de promouvoir une Europe intégrée et pacifique, selon la ligne

définie par les structures nationales et internationales du Mouvement Européen.

2°) De fournir au public un cadre d’information, de réflexion et d’échanges sur

les objectifs de la construction européenne et l’état de ses réalisations, afin de

le préparer à ses responsabilités au sein d’une Europe intégrée.

3°) De soutenir toutes les initiatives susceptibles de promouvoir l’idée

européenne.

Elle utilise tous les moyens d’action et de diffusion qui peuvent être porteurs de son

message.

Art 3 – ACTIVITES DE LA SECTION

La Section organise librement, dans sa zone d’action, ses manifestations en lien avec

son objet, et au moins trois manifestations publiques par an ainsi que la diffusion des

documents d’information mis à disposition par le Mouvement Européen-France. Elle

établit des liens privilégiés avec les « Jeunes Européens ».

La Section adresse chaque année au Secrétariat national du Mouvement Européen-

France le compte rendu de son Assemblée générale incluant le rapport moral et

financier ainsi que son programme d’activité. Elle adresse au siège national les

informations nécessaires à la tenue du fichier central des adhérents.

Elle doit disposer d’une adresse e-mail générique transmise à chaque changement de

responsable.

Art. 4 - DUREE

La durée de l’Association est illimitée.

Art. 5 - SIEGE

Le siège de l’Association est fixé à Avignon, 26 rue des Teinturiers, 84000. Il peut

être transféré à tout autre endroit de sa zone d’action par décision de son Conseil

d’administration.

Art. 6 – REPRESENTATION AU SEIN DU MOUVEMENT EUROPEEN-FRANCE

La Section est représentée au sein du Conseil d’administration national et de

l’Assemblée générale nationale par des délégués dont le nombre est fixé par le

Règlement intérieur national. Un ou plusieurs suppléants (dans la limite d’un suppléant

par délégué) doivent également être désignés. Ces délégués et leur(s) suppléants sont

élus lors d’une Assemblée générale de la Section.

Concernant l’Assemblée générale nationale, la Section doit informer le Bureau du

Mouvement Européen-France si un changement survient dans les délégués permanents

ou dans les suppléants.

Elle pourvoit au remplacement de ses délégués démissionnaires ou exclus ou décédés.

Elle met à jour chaque année la liste et le nombre de ses délégués en fonction de

l’éventuelle évolution conformément aux principes définis dans le Règlement intérieur

national.

La durée du mandat du délégué et de son suppléant au Conseil d’administration

nationale est de 3 ans (hors vacance), elle est de un an à l’Assemblée générale nationale

(hors vacance). Ces mandats sont renouvelables.

TITRE DEUXIEME : LES MEMBRES

Art. 7 - MEMBRES

Ne peuvent devenir membres de l’Association que les personnes physiques et morales

qui s’engagent à mettre en commun de façon permanente, leurs connaissances ou leur

activité conformément à l’objet de l’Association.

Sont membres actifs les personnes physiques et morales à jour de leur cotisation au

Mouvement Européen-France ayant choisi d’adhérer au Mouvement Européen-France

via la Section ou par tout autre moyen.

Le barème des cotisations est fixé par le Mouvement Européen-France.

ART. 8 - ADHESION

Toute personne physique ou morale d’envergure locale remplissant les conditions fixées

à l’article 7, qui désire adhérer à l’Association, doit remplir un bulletin d’adhésion.

L’adhésion implique un accord avec les conditions qui précèdent.

Le Bureau de l’Association se prononce sur la demande d’adhésion d’une personne

morale d’envergure locale.

La qualité de membre se perd :

1°) par démission adressée par écrit au Président de l’Association,

2°) par décès pour les personnes physiques, par dissolution pour les personnes morales,

3°) par non paiement de la cotisation annuelle, constaté par le Bureau, après un préavis

de 3 mois suivant sa date limite d’exigibilité,

4°) par radiation pour faute grave contre les buts ou les principes de l’Association. Cette

radiation est prononcée par le Bureau, et notifiée par lettre recommandée dans la

huitaine. L’intéressé garde la possibilité de formuler un recours, non suspensif, devant

l’Assemblée générale qui statue en dernier ressort.

Art. 9 - RESSOURCES

Les ressources de l’Association sont toutes celles qui ne sont pas interdites par les lois

et règlements en vigueur.

La part des cotisations au Mouvement Européen-France qui revient à l’Association est

fixée par le Mouvement Européen-France, selon un barème national.

TITRE TROISIEME : L’ASSEMBLEE GENERALE

Art. 10 - ASSEMBLEE GENERALE

L’organe suprême de l’Association est l’Assemblée générale.

Elle est composée des membres à jour de leur cotisation annuelle, qui seuls ont droit de

vote.

Pour pouvoir délibérer, l’assemblée doit réunir la présence physique ou représentés d’au

moins 1/6ème des membres inscrits.

Les décisions, pour être valablement adoptées doivent être votées par la majorité des

membres présents et représentés.

Art. 11 - POUVOIRS

L’assemblée entend le rapport du Président sur sa gestion et sur tous autres sujets,

autorise tous les actes qui dépassent les pouvoirs du Conseil d’administration, dont elle

nomme et révoque les membres. Sous réserve de l’accord du Bureau du Mouvement

Européen-France, elle peut modifier ses statuts.

D’une manière générale, elle est dépositaire de toutes les compétences, et elle délibère

sur toutes propositions portées à l’ordre du jour qui touchent au développement de

l’Association ou à la gestion de ses intérêts.

L’Assemblée générale désigne les représentants au sein du Conseil d’administration

national et de l’Assemblée générale du Mouvement Européen-France. Leur nombre est

fixé par le Règlement intérieur du ME-F.

Art. 12 - ORDRE DU JOUR

L’Assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an. Elle est

normalement convoquée par le Bureau.

Le 1/10ème au moins des membres qui ont le droit d’en faire partie, ou le tiers des

membres du Conseil d’administration, ont le droit d’exiger du Bureau la convocation

d’une Assemblée générale. En cas de carence ou de refus, les signataires de la demande

peuvent la convoquer directement.

Les convocations sont faites au moins quinze (15) jours à l’avance par courriel ou lettre

individuelle indiquant obligatoirement et avec précision l’ordre du jour.

L’Assemblée générale est présidée par le Président assisté de trois membres du Bureau

présents à l’assemblée. Le Secrétaire général assure le secrétariat de l’Assemblée.

L’ordre du jour est arrêté par le Bureau. N’y sont portées que les propositions émanant

du Bureau et celles qui lui ont été communiquées au moins dix (10) jours avant le jour

de la réunion avec la signature de 1/10ème au moins des membres ayant le droit de

participer à l’Assemblée générale.

Le Président peut refuser de mettre en délibération toute question qui ne figure pas à

l’ordre du jour.

Chaque membre de l’Association n’a qu’une voix. Tout membre peut se faire

représenter par un autre membre muni d’une procuration écrite. Aucun membre ne peut

avoir plus de trois mandats en sus du sien.

Des votes sont émis à main levée. Ils doivent être recueillis par bulletins de vote secrets

si le dixième des membres présents, hormis les mandats, le demandent.

En cas de partage des voix, celle du Président de séance est prépondérante.

Avant chaque réunion de l’Assemblée générale le Bureau constitué ou le 1/10ème des

membres présents, hormis les mandats, peut demander la désignation d’une commission

de contrôle composée de cinq (5) membres, qui est alors élue par l’Assemblée générale

qui choisit sur une liste qui lui est présentée.

Les délibérations des assemblées sont constatées par des procès-verbaux inscrits sur un

registre spécial et signé par les membres du Bureau.

En cas de refus de l’un de ses membres de signer le procès-verbal, son refus est consigné sur le procès-verbal qui est valable s’il recueille dans ce cas au moins, trois signatures.

Les copies ou extraits de ces procès-verbaux sont signés par le Président, ou un vice-

Président ou le Secrétaire général et un membre du Bureau.

TITRE QUATRIEME : LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

Art. 13 – CONSEIL D’ADMINISTRATION

La Section est dirigée par un Conseil d’administration composé de 10 membres au

minimum, élus par l’Assemblée générale.

Les deux tiers au moins du Conseil d’administration sont constitués de personnes

physiques. La représentation équitable du pluralisme politique, des sexes et des

générations doit être respectée.

Dans la limite du tiers de son effectif, le Conseil d’administration peut comporter des

représentants de personnes morales poursuivant les mêmes buts que l’Association, et

notamment d’associations membres du Mouvement Européen-France. Lorsque la

Commission Egalité Genre & Chance et les “Jeunes Européens-France” disposent d’une

section active dans la zone d’activité de l’Association, ils sont de droit représentés au

Conseil d’administration au titre des personnes morales.

Art. 14 - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’administration est renouvelé intégralement tous les trois ans par

l’Assemblée générale.

Les membres sortants sont rééligibles pour autant qu’ils continuent à satisfaire aux

conditions de l’article 13.

En cas de vacance à la suite d’un décès, d’une démission, ou de la perte des qualités

requises par l’article 13, le Conseil d’administration pourvoit provisoirement au

remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus

prochaine Assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à

l’échéance où devait expirer le mandat des membres remplacés.

En cas de vacance de la totalité des postes du Conseil d’administration, une Assemblée

générale est convoquée par un membre de l’Association avec pour seul ordre du jour,

soit l’élection de nouveaux membres du Conseil d’administration, soit la dissolution de

l’Association.

Art. 15 - POUVOIRS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour prendre

toutes les décisions qui ne sont pas réservées à l’Assemblée générale.

Il rend compte de sa gestion à l’Assemblée générale annuelle.

Art. 16 - FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an, et chaque fois qu’il est

convoqué par le Président ou par ¼ au moins de ses membres.

Les convocations sont faites au moins quinze (15) jours à l’avance, par courriel ou lettre

individuelle indiquant l’ordre du jour.

Aucun quorum n’est nécessaire. Sur toutes les questions à l’ordre du jour les votes sont

émis à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE CINQUIEME : LE BUREAU

Art. 17 - BUREAU

Le Conseil d’administration élit en son sein un Bureau qui tient compte du pluralisme

politique de l’Association, et qui comporte :

- un Président,

- au moins deux Vice-Présidents,

- un Secrétaire général,

- un Trésorier,

- un ou plusieurs membres.

Dans la constitution du bureau, la représentation équitable du pluralisme politique, des

sexes et des générations doit être respectée. Lorsque la Commission Egalité Genre &

Chance et les “Jeunes Européens-France” disposent d’une section active sur la zone

d’activité de l’Association, ils sont de droit représentés au Bureau.

Les membres du Bureau sont élus pour trois ans sans que la durée de leurs fonctions

puisse excéder leurs mandats. Ils sont rééligibles à l’issue de leur mandat. Le Président

ne peut cependant pas exercer plus de deux mandats consécutifs, sauf dans le cas

exceptionnel d’une carence de candidat constatée et validée par le Bureau exécutif

national.

En cas de vacance pour quelque raison que ce soit, le Conseil d’administration procède

au remplacement des membres correspondants du Bureau. Il peut à tout moment décider

d’élargir la composition du Bureau, en procédant à l’élection de nouveaux membres.

Dans les deux cas visés au présent paragraphe, le mandat de ces membres s’achève à

l’échéance normale de celui de l’ensemble du Bureau.

Art. 18 - POUVOIRS DU BUREAU

Le Bureau assure la gestion courante de l’Association dans le cadre des directives prises

par le Conseil d’administration et l’Assemblée générale.

Le Bureau est normalement convoqué par le Président. Il peut aussi être convoqué par

deux Vice-Présidents ou par quatre membres du Bureau.

Il se réunit aussi souvent que l’intérêt de l’Association le demande.

La convocation est faite par lettre individuelle, ou par tout autre moyen, au moins sept

(7) jours à l’avance.

L’ordre du jour qui est indiqué sommairement est arrêté par le Président ou les

convocateurs.

Tout membre peut demander au Président qu’une question soit mise à l’ordre du jour à

condition d’en avertir le Bureau au moins cinq (5) jours avant la convocation.

Tout membre du Bureau peut se faire représenter par une procuration écrite donnée à un

autre membre du Bureau avec un maximum de deux pouvoirs par mandataire.

Les votes sont émis à main levée. Ils doivent être recueillis par bulletins secrets si une

majorité de membres présents le demande.

La séance est présidée par le Président assisté d’un vice-Président et du Secrétaire

général. En cas d’absence ou d’empêchement ces postes peuvent être tenus par un autre

membre du Bureau. En cas de partage des voix celle du Président de séance est

prépondérante.

Art. 19 - ATTRIBUTIONS DES MEMBRES DU BUREAU

Le Président assure l’exécution des décisions du Conseil d’administration et le

fonctionnement régulier de l’Association qu’ils représentent en justice et dans tous les

actes de la vie civile. Dans toutes les procédures, ils peuvent faire appel et transiger.

Ils rendent compte de leur gestion à l’Assemblée générale annuelle.

Les vice-Présidents secondent le Président dans l’exercice de ses fonctions et le

remplacent en cas d’empêchement, notamment pour présider les réunions des instances

de l’organisation, et représenter l’Association en justice et dans tous les actes de la vie

civile.

Le Secrétaire général assure l’exécution des affaires courantes sous le contrôle du

Bureau. Il est chargé des convocations, de la rédaction des procès-verbaux, de la

correspondance et de la tenue du registre prévu par les textes en vigueur.

Le Trésorier tient les comptes de l’Association ; sa comptabilité tenue à jour est vérifiée

par l’Assemblée générale. Il procède aux recettes et aux dépenses et après autorisation

du Conseil d’administration au retrait, au transfert et à l’aliénation des valeurs de

l’Association dont il donne quittance.

Il assure le fonctionnement financier de l’Association et de ses activités.

Il règle les rapports financiers de l’Association avec les sections locales et avec

l’organisation nationale du Mouvement Européen-France. Il rend compte de sa gestion à

l’Assemblée générale annuelle.

TITRE SIXIEME : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 20 - REGLEMENT INTERIEUR

Un Règlement intérieur peut être établi et librement modifié par le Conseil

d’administration, pour fixer les modalités d’exécution des présents statuts et des

activités de l’Association, sans avoir à être approuvé par l’Assemblée générale des

membres de l’Association.

Ce Règlement intérieur s’impose à tous les membres de l’Association.

Art. 21 - SECTIONS ET COMMISSIONS

L’Association peut créer des antennes locales ainsi que des commissions de travail

spécialisées.

Ces antennes ou commissions ne constituent pas des personnes morales distinctes de

l’Association.

Leurs modalités de création et de fonctionnement sont fixées par le Règlement intérieur.

Art 22 – REMPLACEMENT DES PERSONNES EXERÇANT UN MANDAT AU SEIN DU MOUVEMENT EUROPEEN-FRANCE EN COURS DE MANDAT

Toute personne exerçant un mandat au sein du Mouvement Européen-France (au Bureau, au

Conseil d’administration ou à l’Assemblée générale) et qui n’aura pas participé (ou ne se sera

pas fait représenter) à deux réunions successives pourra se voir démettre de son mandat par un

vote du Conseil d’administration.

Il sera alors pourvu au remplacement de cette personne dans les conditions prévues pour la

désignation des membres de l’instance concernée dans laquelle cette personne exerçait son

mandat.

Art. 23 - DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION

La dissolution de l’Association peut être prononcée par les 2/3 au moins des membres

présents à l’Assemblée générale.

Dans ce cas, celle-ci :

- nomme un ou plusieurs liquidateurs,

- prend toute décision relative à la dévolution de l’actif net subsistant, sans pouvoir attribuer aux membres de l’Association autre chose que leurs apports.

Art. 24 – PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE DU ME-F

La perte de la qualité de membre du Mouvement Européen-France intervient selon les

dispositions indiquées à l’article 3 B) des statuts du Mouvement Européen-France.

Art. 25 - PREMIER CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le premier Conseil d’administration est élu par l’Assemblée générale constitutive de

l’Association.

Art. 26 - FORMALITES CONSTITUTIVES

Le Président doit faire connaître dans les trois mois, à la préfecture du département ou à

la sous-préfecture de l'arrondissement où l'Association a son siège social, tous les

changements survenus dans l'administration ou la direction de l'Association.

Fait à…………….. le ………………..

en autant d’exemplaires originaux que de

parties intéressées

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